portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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9 résultats pour la valeur "21/02/2011" du filtre Date de séance
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" de HOCHSTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 20 mesures dont 4 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par l'association régionale spécialisée d'action sociale d'éducation et d'animation (ARSEA) à MU
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- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour de 16 places pour mineurs garçons et filles, âgés de 3 à 18 ans, géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR.
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- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la clinique de gérontologie St-Damien (section soins de longue durée) à MULHOUSE.
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- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 25 mesures dont 5 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de la clinique de gérontologie St-Damien de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin